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| Article 1 - Prix 1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros TTC. Les frais de port suivants s'appliquent pour toute commande à destination de la France métropolitaine, Corse et Monaco. Le forfait pour frais de port s'élève à entre 6,50 et 15€TTC suivant le montant de votre commande. La facture finale stipule le montant de commande total indiqué en prix toutes taxes incluses et majoré du forfait pour frais de transport. Prière de nous contacter avant paiement pour tout autre demande (Dom-Tom etc..) afin de déterminer le surcoût éventuel de livraison. 1.2 – Arobase-concept se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes. 1.3 - Les produits demeurent la propriété de Arobase-concept jusqu'au complet encaissement du prix par Arobase-concept. Article 2 - Commande Sur Internet : www.destock-bazar.com. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Arobase-concept se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Article 3 - Validation Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente. Sauf preuve contraire, les données enregistrées par Arobase-concept constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par Arobase-concept et ses clients. Article 4 - Disponibilité Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Des erreurs ou modifications peuvent exceptionnellement exister. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail du délai de réaprovisionnement du ou des articles en rupture. Votre commande sera automatiquement annulée et vous serez immédiatement remboursés si votre compte bancaire a été débité si vous estimez que le délai est trop long. Article 5 - Livraison Les produits sont livrés conformément aux informations indiquées sur votre bon de commande. Il vous appartient de noter toutes les précisions nécessaires au bon acheminement de votre commande. Les produits sont livrés en France métropolitaine, Corse et Monaco, soit par voie postale soit par un transporteur indépendant, selon la nature des produits commandés et toujours à l'initiative exclusive du vendeur. Prière de nous contacter avant paiement pour tout autre demande (Dom-Tom etc..) afin de déterminer le surcoût éventuel de livraison, et le taux de TVA à appliquer. Destock-bazar s'engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais, le délai de livraison observé pour les articles disponibles est de 3 à 5 jours après réception du paiement. Dans l'hypothèse où l'acheteur est absent lors de la livraison des produits, il lui incombe d'aller retirer sa marchandise à l'adresse mentionnée sur l'avis de passage. A défaut de retrait dans le délai figurant sur l'avis, le colis est retourné au vendeur qui se réserve le droit de rembourser l'acheteur, déduction faite des frais de transport engagés. En aucun cas, le produit ne peut être livré à une poste restante. En cas d'avarie ou de non-conformité, l'acheteur formule ses réserves avec précision et clarté sur le bon de livraison.il incombe à l'acheteur de vérifier le contenu, la conformité et l'état du produit lors de la livraison. Cette vérification est réputée avoir été effectuée dès lors que l'acheteur ou une personne autorisée par elle, a signé le bon de livraison présenté par le transporteur. Puis, en fonction des cas définis à l'article 10 ci-dessous, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévues à cet article. Arobase-concept ne pourra être tenu pour responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement. Article 6 - Réglement de la commande 6.1 - Paiement Le règlement de vos achats sur le site Destock-Bazar s'opère en euros. La confirmation de commande indique le prix définitif incluant le forfait pour frais de transport. Ce prix est payable soit par carte bancaire avec le système de transaction sécurisé PayPal, soit par chèque, soit par virement bancaire. Les prélèvements sur votre compte s'effectuent à la commande pour un paiement par carte. Prière de nous contacter pour tout autre demande. Paiement par chèque: Joindre une copie de votre commande à votre règlement et nous l'envoyer par la poste à l'ordre de KLEIN Christophe, 3A rue Mozart, 10600 La Chapelle Saint Luc, sous enveloppe affranchie au tarif en vigueur. Le chèque doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine, et libellé en Euros. Votre commande sera validée définitivement, et la livraison déclenchée à partir de la date de réception du chèque. Paiement par virement bancaire: Suivre les instructions signalées après la validation de l'option concernée au moment de votre commande sur le site. La commande est définitivement validée après réception du virement par notre banque, la livraison fait suite. Nos coordonnées bancaires apparaissent aussi dans le mail confirmation de commande. Sécurité de paiement. Le paiement par carte bancaire est sécurisé, les transactions sur ce site sont assurées par Paypal. Toutes les informations personnelles sont protégées et cryptées avant la transmission. Nous nous engageons à ne donner ou vendre aucune information vous concernant. Ainsi, nous n'avons aucun accès à vos coordonnées bancaire. En cas de refus du centre de paiement, la commande sera annulée et le client informé. 6.2 - Bons D'Achat Lors du choix de votre mode de paiement, vous devez activer votre code bon d'achat dans la rubrique : 'Code promo'. Dans le champ 'code promo': renseignez le code bon d'achat, qui vous a été attribué. Certains bons d'achat sont limités dans le temps et/ou à certains produits. Cette information vous est indiquée lors de l'envoi de votre code. - Le montant de votre bon d'achat est utilisé et consommé dans sa totalité : il ne peut donc pas être fractionné. Exemple : si vous disposez d'un bon d'achat de 10 €, le montant de votre commande est de 9 €, le bon d'achat ne pourra pas être utilisé. A noter : Vous ne pouvez pas cumuler des bons d'achat commerciaux entre eux. Après avoir validé votre code bon d'achat: Le bon d'achat sera consommé en totalité suivant le montant de votre commande : * Si le montant de votre commande est supérieur à votre bon d'achat, vous devrez régler la différence. * Si le montant de votre commande est égal à votre bon d'achat, votre panier affichera 0 €, et votre commande sera validée. * Si le montant total du d'achat est supérieur au montant de votre commande, la commande ne sera pas validée, vous avez alors la possibilité de compléter votre panier. Article 7 - Remboursement Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai de 15 jours ouvrés après la réception et le contrôle des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de Arobase-concept par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi-retour en contre-remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif. Article 8 - Satisfait ou remboursé Vous disposez d'un délai de 7 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés. Les retours sont à effectuer à Destock-Bazar - KLEIN Christophe, 3A rue Mozart 10600 La Chapelle Saint Luc. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...), en bon état et accompagnés d'une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris. Article 9 - Responsabilité Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. En aucun cas Arobase-concept ne fait l'apologie de la drogue. La responsabilité de Arobase-concept ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit...). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander. Les photos sont communiquées à titre illustratif. Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter. Arobase-concept n'est responsable que du contenu des pages qu'elle édite. En cas d'erreur manifeste entre les caractéristiques du produit et sa représentation et/ou les conditions de la vente, Arobase-concept ne saurait voir sa responsabilité engagée. Bien entendu, pour toute question sur les produits, vous pouvez nous contacter. En cas d'achats à titre professionnel, Arobase-concept n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Arobase-concept ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle. Article 10 - Garantie Garantie légale Nous nous engageons, à votre choix, à vous rembourser ou à vous échanger les produits apparemment défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (accessoires, emballage...). En tout état de cause, vous bénéficiez des garanties légales de conformité du bien au contrat et des vices cachés et ce conformément aux dispositions légales précisées en annexe 1 des présentes conditions. Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 8. Article 11 - Droit applicable - Litiges Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents. Le tribunal du commerce de Troyes est le fort juridique. Article 12 - Informations nominatives Les informations et données vous concernant sont nécessaires à la gestion de votre commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires et ainsi que pour nous permettre d'améliorer et personnaliser les services que nous vous proposons et les informations que nous vous adressons. Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Il vous suffit de nous écrire, en nous indiquant vos nom, prénom, e-mail adresse et si possible votre référence client. Mentions légales Le présent site est la propriété de la société Arobase-concept - KLEIN Christophe, domiciliée à La Chapelle Saint Luc (10600), 3A, rue Mozart, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Troyes, N° SIRET : 504 397 357 00014. Contrefaçon Toute reproduction ou représentation de ce site Internet (contenus, pages, scripts, etc.), en tout ou partie, sur un quelconque support, présent ou futur, est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations qu'il contient sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.. |
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